Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PLATEFORME DE LA RENOVATION – LA PLATEFORME DE LA RENOVATION ENERGETIQUE
RENOVATION PLAISIR ENERGIE, SAS

Numéro de dépôt :
4063725
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2024
LA PLATEFORME DE LA RENOVATION – LA PLATEFORME DE LA RENOVATION ENERGETIQUE de RENOVATION PLAISIR ENERGIE

Présentation de la marque LA PLATEFORME DE LA RENOVATION – LA PLATEFORME DE LA RENOVATION ENERGETIQUE

Déposée le 27 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOVATION PLAISIR ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA PLATEFORME DE LA RENOVATION – LA PLATEFORME DE LA RENOVATION ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOVATION PLAISIR ENERGIE domicilié(e) 43 rue Pierre Curie - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 225 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBE2 Avocats, Mme BENIER Claire domicilié(e) 33 rue de la Bienfaisance - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PLATEFORME DE LA RENOVATION – LA PLATEFORME DE LA RENOVATION ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PLATEFORME DE LA RENOVATION – LA PLATEFORME DE LA RENOVATION ENERGETIQUE est expirée depuis le 27 janvier 2024.

RENOVATION PLAISIR ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : WIKI FINANCEMENT WIKIFI WIKI CHIFFRAGE , VOIZ1.COM WWW.VOIZ1.COM , la plateforme du dépannage - la plateforme dépannage , TEKHEROS , PRO HEROS , PROHEROS.FR


RENOVATION PLAISIR ENERGIE, SAS - 43 rue Pierre Curie - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 751225863


CBE2 Avocats, Mme BENIER Claire - 33 rue de la Bienfaisance - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 29 décembre 2014 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°639256 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 11 mai 2016 - Rejet partiel n°669575 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.